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Conditions Générales du Site

La prise en compte des conditions mentionnées dans cette rubrique est impérative pour tous les utilisateurs du site. L’utilisation du site équivaut ainsi à l’acceptation de toutes les conditions mentionnées sur cette page.

Champ d’application des conditions

Les conditions générales d’utilisations (CGU) règlementent l’accès ainsi que l’utilisation du site. Les conditions mentionnées ci-dessous réglementent l’utilisation du présent site. La visite du site https://www.hvac-intelligence.fr/ équivaut à l’acceptation sans restriction de l’utilisateur de toutes les réglementations.

HVAC Intelligence se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales d’utilisation du site par la publication d’une nouvelle réglementation sur le site. Les modifications apportées prennent ainsi effet au moment de la publication en ligne sur le site. Elles sont non opposables aux utilisateurs dès cette mise en ligne.

Les CGU régissent toutes les relations entre les internautes et HVAC Intelligence. Elles s’appliquent à toutes formes de contact entre les deux parties. La sauvegarde ou l’impression des CGU est vivement recommandée à tous les internautes visitant le site.

Utilisation des contenus du site

Toutes les informations contenues sur le site ne peuvent en aucun être reproduit ou utilisé sans l’accord du propriétaire du site. Les utilisateurs doivent pour cela se conformer aux documents contractuels et à la législation relative à la protection de données du site. Le droit d’usage accordé aux internautes se limite à une utilisation personnelle et privée. Toute reproduction du contenu du site pour un usage collectif ou professionnel est interdite.

Le contenu du site est protégé par la législation en vigueur en France et à l’internationale. HVAC Intelligence est libre de contrôler l’utilisation de ses données et le respect des documents contractuels suivant la législation applicable. Il a le droit de refuser à l’utilisateur l’accès au service et de fermer technique. Les utilisateurs sont tenus de se conformer aux dispositions de la loi informatique. La violation est passible de poursuite en justice.

Avertissement

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